Par Emanuelle Tremblay Denis LL.B., EMTC, MMTC.
Dans un contexte où les organisations sont appelées à intervenir avec célérité à la suite d’allégations de harcèlement ou de violence en milieu de travail, la durée des enquêtes est fréquemment perçue comme problématique.
Les parties impliquées souhaitent obtenir des réponses. Les gestionnaires ressentent la pression d’agir. Les équipes attendent un dénouement.
Dès lors, une question s’impose : pourquoi ces processus s’inscrivent-ils dans le temps, et surtout, en quoi ce délai constitue-t-il une condition essentielle à leur valeur? Une enquête menée avec rigueur nécessite du temps. Du temps pour comprendre les faits, rencontrer les personnes concernées, analyser la preuve et assurer un traitement équitable du dossier.
La phase de découverte : un espace à la fois stratégique et profondément humain
Il peut être tentant de concevoir la phase de découverte comme une succession d’entretiens visant à recueillir les versions des parties et des témoins. En réalité, cette étape excède largement le cadre d’un simple exercice de collecte d’information, tel qu’on pourrait l’observer dans certains processus disciplinaires internes.
En amont des rencontres, l’enquêteur doit effectuer un travail préparatoire substantiel afin de circonscrire la portée du mandat, saisir la nature des allégations et structurer une démarche de questionnement adaptée. La formulation de questions pertinentes ne relève pas uniquement d’un objectif informationnel. Elle s’inscrit dans une approche réfléchie, tenant compte des dynamiques psychologiques en présence, notamment lorsque les personnes impliquées ont été exposées à des situations de stress, de vulnérabilité ou de trauma.
Interroger sans exacerber ces impacts, sans induire de fermeture ou de réticence, requiert une maîtrise fine de l’entretien d’enquête.
Par ailleurs, la participation à une enquête en milieu de travail demeure largement sous-estimée dans ses effets. Tant pour la partie plaignante que pour la partie mise en cause, le processus peut engendrer une charge émotionnelle significative. Pour certaines personnes, le simple fait de revisiter les événements lors des entrevues représente une expérience particulièrement éprouvante. D’autres nécessitent davantage de temps ou plusieurs rencontres avant d’être en mesure de participer pleinement au processus.
L’enquêteur doit alors faire preuve de discernement et d’adaptabilité, notamment en permettant l’accompagnement des parties, en accordant des délais raisonnables et, lorsque nécessaire, en modulant le déroulement des entrevues. Il n’est pas rare que celles-ci soient scindées en plusieurs séances afin de favoriser une participation pleine et entière, respectueuse du rythme des individus.
Même les mécanismes destinés à assurer l’équité procédurale, tels que la révision et l’approbation des notes d’entrevue, comportent des répercussions non négligeables. Le fait de revisiter des événements parfois éprouvants ne constitue pas un exercice neutre. Si ces pratiques sont essentielles à la crédibilité du processus, elles impliquent également une responsabilité accrue quant à leur mise en œuvre.
L’analyse et la rédaction : au cœur de la rigueur décisionnelle
Une fois la preuve colligée, il serait erroné de considérer que l’essentiel du travail est accompli et qu’il ne subsiste qu’un exercice de rédaction menant à une conclusion. En pratique, une phase déterminante s’amorce à ce stade.
L’enquêteur doit procéder à une appréciation rigoureuse, structurée et globale de l’ensemble de la preuve recueillie. Cette démarche implique l’analyse des témoignages, l’examen de leur cohérence interne, ainsi que leur mise en relation avec les autres éléments probants. Elle suppose également une évaluation approfondie de la crédibilité et de la fiabilité des versions présentées.
L’appréciation de la crédibilité ne saurait reposer sur des impressions intuitives ou sur des éléments isolés. Elle doit s’inscrire dans une analyse holistique, tenant compte de la cohérence des récits, de leur plausibilité, des capacités d’observation des témoins, ainsi que des éléments de corroboration disponibles.
Il importe également de distinguer l’honnêteté d’un témoin de la fiabilité de son souvenir. Une personne peut rapporter les faits avec sincérité tout en ayant une perception incomplète ou altérée de certains événements.
Une enquête ne vise pas uniquement à établir des faits. Elle vise à produire une analyse suffisamment rigoureuse pour soutenir une décision qui devra, ultimement, être comprise, acceptée et, au besoin, défendue.
Cette analyse doit être explicitée de manière transparente et intelligible. En présence de versions contradictoires, l’enquêteur est tenu de motiver ses conclusions en exposant les raisons pour lesquelles une version est retenue au détriment d’une autre. Cette exigence participe directement à la robustesse et à la légitimité du rapport.
Dans plusieurs démarches, une étape intermédiaire consiste à soumettre aux parties un sommaire de la preuve recueillie. Cette pratique permet aux personnes concernées de commenter, de préciser certains éléments ou de produire une preuve additionnelle. Si elle contribue à renforcer l’équité procédurale, elle implique également un travail additionnel d’analyse et d’intégration pour l’enquêteur.
Une analyse crédible exige donc davantage qu’une simple compilation des versions obtenues. Elle repose sur une démarche méthodique, réfléchie et suffisamment approfondie pour permettre des conclusions solides et défendables.
Le temps nécessaire… et les limites qu’il impose
Reconnaître l’importance du temps en enquête ne signifie toutefois pas que les délais soient sans impact. Une enquête qui s’étire excessivement peut, elle aussi, fragiliser le processus et accentuer les difficultés vécues par les personnes concernées.
Avec le temps, certains souvenirs deviennent moins précis, des témoins peuvent devenir plus difficiles à rejoindre et le climat organisationnel peut évoluer de manière à compliquer l’évaluation des faits. La qualité de la preuve peut alors s’en trouver affectée.
Par ailleurs, les enquêtes en milieu de travail s’accompagnent fréquemment de mesures temporaires destinées à préserver le bon fonctionnement du milieu ou à limiter certains risques pendant le processus. Ces ajustements peuvent prendre différentes formes : retrait temporaire de certaines fonctions, réaffectation, suspension administrative ou séparation des parties, notamment.
Même lorsqu’elles sont nécessaires, ces mesures demeurent rarement neutres pour les personnes concernées. Elles peuvent avoir des conséquences importantes sur le plan professionnel, financier ou relationnel, en plus d’alimenter un sentiment d’incertitude prolongée.
Dans cette perspective, la diligence demeure une composante essentielle de la qualité du processus d’enquête. L’objectif n’est donc pas de choisir entre rapidité et rigueur, mais plutôt de maintenir un équilibre permettant à la fois une analyse sérieuse de la preuve et une gestion responsable des impacts humains et organisationnels associés à l’attente d’une conclusion.
Les recommandations : au-delà des faits, une lecture organisationnelle
Dans certains contextes normatifs, notamment sous l’égide du Code canadien du travail, l’enquête comporte une dimension supplémentaire, soit la formulation de recommandations.
Cette étape requiert un retour approfondi sur l’ensemble du dossier et dépasse l’analyse des seuls événements faisant l’objet de l’enquête. Elle implique une compréhension élargie du milieu de travail, des dynamiques relationnelles et des facteurs organisationnels susceptibles d’avoir contribué à la situation.
À partir de la preuve recueillie, l’enquêteur est appelé à identifier des tendances, des vulnérabilités ou des risques systémiques pouvant affecter l’organisation. Cette capacité d’inférence, fondée sur une lecture rigoureuse et nuancée du dossier, constitue un prolongement naturel de l’analyse.
Les recommandations qui en découlent visent non seulement à remédier à la situation en cause, mais également à prévenir la récurrence de problématiques similaires. Elles peuvent porter sur les pratiques de gestion, les mécanismes de communication, la formation ou encore les cadres normatifs internes.
Lorsqu’elles sont ancrées dans une compréhension fine du contexte organisationnel, elles deviennent un levier structurant d’amélioration continue.
Repenser notre rapport au temps en matière d’enquête
Si la recherche de célérité peut apparaître légitime, elle ne saurait supplanter les exigences fondamentales de rigueur, d’équité et de considération des personnes impliquées. Une enquête menée avec sérieux ne peut être assimilée à une démarche expéditive.
L’enjeu véritable réside plutôt dans la capacité de conduire des enquêtes à la fois diligentes, humaines et méthodiquement solides.
Une enquête précipitée risque d’affaiblir la qualité de l’analyse. Une enquête excessivement longue peut, quant à elle, devenir une source additionnelle de préjudice pour les personnes impliquées.
En définitive, le temps consacré à une enquête ne constitue pas un compromis, mais un investissement. Il permet non seulement d’assurer la solidité du raisonnement, mais aussi de préserver la dimension humaine du processus, en offrant aux personnes impliquées l’espace nécessaire pour être entendues, accompagnées et traitées avec justesse.
Les organisations qui intègrent cette perspective ne se contentent pas de mener des enquêtes plus solides. Elles renforcent la crédibilité de leurs mécanismes internes et contribuent, de manière tangible, à l’évolution d’une culture organisationnelle fondée sur la confiance, la cohérence et une véritable considération des réalités humaines qui traversent leur milieu de travail.
En matière d’enquête, la qualité du processus ne se mesure pas à sa rapidité, mais à sa capacité à conjuguer rigueur, équité et humanité.
